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Mentions légales
Éditeur du site
Le site www.menviellemenuiserie.fr est édité par :
MENUISERIE MJ BSF (nom commercial : Menuiserie Menvielle – Menuiserie MJ)
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 8 000 € Siège social : 24 avenue des Victimes du 11 juin 1944, 65200 Bagnères-de-Bigorre, France
Information
SIREN : 832 491 351
SIRET (siège) : 832 491 351 00017
Immatriculation : RCS Tarbes 832 491 351 [à vérifier sur le Kbis] – inscrite au Registre national des entreprises (activité artisanale)
N° de TVA intracommunautaire : FR30 832 491 351
Activité : Vente et pose de menuiseries bois, PVC et aluminium
Gérance
Cédric Menvielle et Jocelyne Menvielle
Téléphone : 07 60 97 18 41 E-mail : cedric@menviellemenuiserie.fr Adresse postale : identique au siège social
Directeur de la publication : Cédric Menvielle, en qualité de cogérant.
Hébergement et conception
Le site est hébergé par Wix.com Ltd., 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël – Téléphone : +1 415-639-9034 – www.wix.com.
Conception et réalisation du site : Cédric Menvielle, sur la plateforme Wix.
Assurances professionnelles
Assurances professionnelles
MENVIELLE Menuiserie est spécialisée dans la fourniture et la pose de menuiseries intérieures et extérieures, en rénovation comme en construction neuve.
Dans le cadre de ses activités, l'entreprise dispose des assurances professionnelles suivantes, dans les limites des garanties souscrites :
Responsabilité civile professionnelle
-
Assureur : Allianz
-
Numéro de contrat : n° 58488895
Responsabilité civile décennale
-
Assureur : Allianz
-
Numéro de contrat : n°58648832
-
Zone de couverture : France métropolitaine
Les garanties s'appliquent conformément aux conditions et aux activités couvertes par les contrats d'assurance.
Les attestations d'assurance sont communiquées sur simple demande et jointes à chaque devis.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (textes, mise en page, logo, structure, photographies) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de MENUISERIE MJ BSF est interdite et constitue une contrefaçon (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Sont seules autorisées les courtes citations prévues par l'article L. 122-5 du même code, à condition de mentionner clairement la source et le nom du site.
Crédits photos et visuels :
-
photographies fournies par nos fournisseurs et fabricants partenaires, utilisées avec leur autorisation ;
-
images issues de banques d'images, utilisées conformément à leurs licences ;
-
certains visuels d'illustration sont générés par intelligence artificielle et ne représentent pas des réalisations de l'entreprise.
Liens hypertextes : la création d'un lien vers ce site est libre, sauf depuis un site au contenu illicite, polémique ou portant atteinte à la sensibilité du public. Les liens présents sur ce site vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de MENUISERIE MJ BSF quant au contenu de ces sites.
Données personnelles
Le responsable du traitement est MENUISERIE MJ BSF, représentée par ses gérants, Cédric et Jocelyne Menvielle, référents RGPD. Aucun paiement n'est effectué sur le site.
Traitement
Données collectées
Finalité
Base légale
Durée de conservation
Formulaire de demande de devis
Nom, prénom, téléphone, e-mail, adresse du chantier, description du projet
Répondre à la demande et établir un devis
Mesures précontractuelles (art. 6.1.b RGPD)
3 ans après le dernier contact
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Adresse e-mail : cedric@menviellemenuiserie.fr
Envoi d'informations et d'offres
Consentement (art. 6.1.a RGPD)
Jusqu'au désabonnement, ou 3 ans sans interaction
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Pour exercer ces droits : cedric@menviellemenuiserie.fr ou par courrier au 24 avenue des Victimes du 11 juin 1944, 65200 Bagnères-de-Bigorre. Une réponse vous sera apportée sous un mois.
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
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Médiation, responsabilité et droit applicable
Médiation de la consommation : conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, tout client particulier peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour un litige non résolu. Il doit au préalable avoir adressé une réclamation écrite à MENUISERIE MJ BSF.
Responsabilité : MENUISERIE MJ BSF s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Le site peut toutefois contenir des erreurs ou omissions ; merci de nous les signaler à cedric@menviellemenuiserie.fr. Les informations présentées n'ont pas de valeur contractuelle : seul le devis signé engage les parties.
Couleurs et finitions : les coloris et décors bois affichés à l'écran sont indicatifs et peuvent varier selon votre écran. Des échantillons sont disponibles sur demande avant toute commande.
Droit applicable : les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
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